Condition générales de services Ymage

Sommaire :

1. PRÉAMBULE : MENTIONS LEGALES/ACCEPTATION
2. PRESENTATION DU SERVICE
3. CREATION DE COMPTE
3.1 Principes généraux
3.2 Etapes à suivre pour créer un compte
3.3 Informations concernant l’identification des Utilisateurs
3.4 Accès et paiement du service
4. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
4.1 Utilisation du compte
4.2 Bonnes pratiques d’utilisation du Service
5. RESILIATION OU BLOCAGE DU COMPTE
6. PROPRIETE INTELLECTUELLE
7. LIENS
7.1 Liens vers le Site / liens entrants
7.2 Liens vers des sites Internet tiers / liens sortants
8. EXCLUSION DE GARANTIE / RESPONSABILITE
9. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
10. CLAUSES GENERALES
10.1 Nullité partielle
10.2 Non-renonciation
10.3 Intuitu personae
11. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE
12. CREDITS PHOTOS

1. Préambule : mentions légales / acceptation :

• La société YMAGE, SAS au capital de 100.000,00 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des Société de Troyes sous le numéro 813 448 966, dont le siège social est situé à la Technopole de l’Aube, 2 rue Gustave Eiffel – 10 430 Rosières-Prés-Troyes (ci-après « YMAGE »), exploite le service DRESSINBOX (ci-après le « Service ») et édite le site www.dressinbox.me, et l’application mobile (ci-après le « Site »).

Contact email : contact@dressinbox.me
N° de TVA : FR76 813 448 966 00016
Déclaration CNIL N° 1996308 v 0 du 6/10/2016

• Le directeur de la publication est Olivier KAUSS, Président.

• Le Site est hébergé par OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59 100 ROUBAIX,
Contact téléphonique : 09 72 37 97 74

L’utilisation du Service « DRESSINBOX » est subordonnée à l’acceptation des présentes Conditions Générales de Service (ci-après les « CGS »), lesquelles comprennent notre Charte de Confidentialité. Ces CGS sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment de sorte qu’il convient de les consulter lors de chaque nouvelle utilisation du Service. En cas d’évolution majeure des CGS, celle-ci devra être validée par l’Utilisateur lors de sa prochaine visite.

2. Présentation du Service:

2.1. L’objectif du Service est de permettre aux utilisateurs (ci-après « Utilisateur(s) » ou « vous ») de se créer un profil en scannant leurs mensurations via notre cabine DRESSINBOX (ci-après la « Cabine »), puis de flasher un article de mode chez l’un de nos partenaires afin de trouver sa taille dans la marque correspondante.

2.2. Afin d’utiliser le Service, l’Utilisateur doit créer un compte dans les conditions exposées à l’article 3.2 ci-dessous.

2.3. Le Service est accessible via le Site et via la Cabine.

3. Création d’un compte :

3.1. Principes généraux

L’Utilisateur qui souhaite utiliser le Service doit dans un premier temps renseigner un formulaire, ou s’identifier s’il est déjà inscrit.

Le droit d’accès au Service est non-exclusif, non-transférable et non cessible.

3.2. Etapes à suivre pour créer un compte

1) L’Utilisateur doit remplir un formulaire électronique d’inscription dans lequel il (i) fournit les données permettant son identification (Cf. précisions à l’article 3.3 ci-après), et (ii) choisit son mot de passe ;

2) L’Utilisateur doit vérifier et valider ce formulaire et confirmer qu’il accepte les présentes CGS au moyen d’une case à cocher ;

3) Cette étape franchie, un courriel de confirmation pour la création de son compte est adressé à l’Utilisateur qui peut alors passer commande.

3.3. Informations concernant l’identification des Utilisateurs

Les données personnelles fournies par l’Utilisateur lors de son inscription sont les suivantes : ses noms, prénom, adresse électronique et mot de passe.

Chaque Utilisateur garantit que les données qu’il communique sont exactes, complètes et à jour.

3.4. Accès et paiement du Service

3.4.1. Accès au Service

Une fois identifié, vous pourrez accéder au Service.

Afin de pouvoir pleinement utiliser le Service, il faut au préalable passer dans la Cabine afin de créer son avatar.

3.4.2. Paiement

Si le droit d’accès au Site est gratuit, le passage en Cabine est payant.

Le prix, les moyens de paiement disponibles, et les modalités de livraison éventuelles seront précisés sur votre écran, avant de procéder au paiement.

Pour la conservation de vos données bancaires, un accord spécifique vous sera demandé.

Pour procéder au paiement, vous serez redirigés vers la page de règlement comprenant un récapitulatif de votre achat, à savoir le passage en Cabine.

Vous devrez confirmer votre achat et valider les présentes CGU ainsi que la Charte de Confidentialité via une case à cocher.

3.4.2.1 Paiement par carte bancaire via le prestataire (Gratuit du 7 avril au 7 mai 2016)

3.4.3. E-mail de confirmation

Vous recevrez par email une confirmation de votre achat incluant le détail de celui-ci.

Votre achat ainsi que l’email de confirmation constitue le contrat conclu entre vous et YMAGE. Vous êtes donc invité à vous assurer de la bonne réception de celui-ci et à contacter le service client en cas de difficulté due à un incident technique.

3.4.4. Absence de droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

4. Obligations de l’Utilisateur :

4.1. Utilisation du compte

Chaque Utilisateur s’engage à informer YMAGE de l’existence de toute mise à jour de ses données en mettant à jour son profil dans une rubrique prévue à cet effet.

Le mot de passe est librement choisi par l’Utilisateur et peut être à tout moment modifié par ses soins.

Chaque Utilisateur est responsable de la création, de la conservation et de l’utilisation de son mot de passe qui lui est strictement personnel et ne peut donc être partagé avec des tiers. Il doit en assurer la conservation, la confidentialité et la sécurité. En cas d’utilisation par un tiers de vos identifiants personnels, vous devrez en avertir YMAGE dans les plus brefs délais.

Toute utilisation du Service au moyen de son mot de passe est réputée avoir été faite par l’Utilisateur lui-même.

En cas de perte ou vol de votre mot de passe et/ou impossibilité de vous connecter à votre compte, vous pouvez cliquer sur le lien « mot de passe oublié ». On vous demandera de saisir votre adresse email et un nouveau mot de passe vous sera alors envoyé par courrier électronique. Vous êtes invité à changer régulièrement de mot de passe afin d’assurer une plus grande sécurité.

4.2. Bonnes pratiques d’utilisation du Service

En utilisant le Service, vous vous engagez expressément :

à ne pas utiliser le Service à des fins illégales, illicites ou frauduleuses, en particulier vous vous interdisez toute utilisation contraire aux lois ou règlements locaux, nationaux ou internationaux ;

à ne pas utiliser le Service de quelque manière qui porterait atteinte à YMAGE ou à l’une quelconque de ses sociétés affiliées et, en particulier, vous vous interdisez d’utiliser le Site pour diffuser des informations préjudiciables, illégales ou, de toute autre manière, illicites et de nature déplaisante, discriminatoire ou insultante à l’égard de YMAGE ou de tiers ;

à ne pas faire obstacle, perturber l’accès ou porter atteinte au Service, aux systèmes informatiques ou aux logiciels de YMAGE (ou à ceux d’un tiers) ;

à ne pas utiliser le Service pour transmettre, en connaissance de cause, des données ou pour envoyer ou charger des contenus qui renferment des virus informatiques, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels de publicité ou autres programmes malveillants ou codes informatiques similaires, ou pour mener ou faciliter des actions de piratage ou commettre des agissements susceptibles de relever de la cybercriminalité ;

à ne pas contrefaire les brevets, marques commerciales, secrets industriels, droits d’auteur, dessins, droits sur les bases de données ou autres droits de propriété intellectuelle de toute partie ou entité ;

à ne pas usurper l’identité de toute personne physique ou morale, y compris, notamment, d’un représentant de YMAGE, et à ne pas faire de déclarations mensongères ou autres fausses déclarations sur les liens que vous entretenez avec toute personne physique ou morale ;

à préserver la confidentialité de tout code, mot de passe ou information d’identification utilisateur que vous choisissez ou qui vous est fourni dans le cadre des procédures de sécurité du Service. Vous vous interdisez de divulguer ces informations à un tiers ;

à vous conformer aux présentes CGS.

5. Résiliation ou blocage du compte :

En cas de manquement aux présentes obligations, YMAGE se réserve le droit d’interdire et de bloquer l’accès au Service sans engager de quelque manière que ce soit sa responsabilité à votre égard.

YMAGE peut à tout moment résilier ou suspendre de plein droit et sans autre formalité le compte de l’Utilisateur en cas de manquement aux présentes CGS et en particulier dans les cas suivants, sans que cette liste ne soit limitative :

Violation des articles 23 et suivants de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et 227-23 du Code pénal ;
Présomption d’utilisation du compte sous l’identité d’un tiers et/ou avec le mot de passe d’un tiers ;
Atteinte aux droits d’YMAGE ou de tiers ;
Contrefaçon ;
Violation des lois et règlements en vigueur.

Par ailleurs, YMAGE se réserve le droit de suspendre l’accès au Service en cas de défaut de paiement, et ce jusqu’à régularisation de la situation.

Vous serez alors invité à contacter le service client YMAGE à l’adresse suivante contact@dressinbox.me qui vous accompagnera pour régulariser la situation et éventuellement réactiver vos accès à votre compte.

6. Propriété Intellectuelle :

Le Service est composé d’œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur, ainsi que d’autres lois internationales en matière de propriété intellectuelle.

L’intégralité du contenu du Site, qui comprend, notamment, les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, liens, noms de domaine, marques et autres contenus audiovisuels, ainsi que leurs représentations graphiques et codes source (ci-après désignés le « Contenu »), sera la propriété exclusive d’YMAGE ou des tiers dont les droits sont, le cas échéant, reconnus par YMAGE, et sera protégé par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle en vertu de la législation nationale ou internationale en vigueur.

Le nom « YMAGE » et toutes autres marques commerciales, logos ou représentations graphiques d’YMAGE figurant sur le Site ou dans la Cabine sont des marques commerciales enregistrées appartenant à YMAGE.

D’autres noms de sociétés et de produits ou services figurant sur le Site ou dans la Cabine peuvent être les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation de l’une quelconque des marques commerciales susvisées est interdite sans l’accord préalable exprès et écrit des titulaires des droits concernés, sous peine de contrefaçon.

Vous pouvez utiliser le Service et accéder au Contenu. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, du Contenu, sur tout support, par quelque moyen que ce soit et à toute autre fin est strictement interdite sans l’accord préalable exprès et écrit de YMAGE.

Il ne vous est octroyé aucun droit ou licence d’utilisation des marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle. Ainsi, vous vous interdisez de modifier, louer, donner à bail, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du Contenu, en tout ou partie.

Tout manquement à l’un quelconque des droits de propriété intellectuelle visés ci-dessus pourra constituer un manquement aux présentes conditions et être qualifié de délit de contrefaçon réprimé pénalement au regard des dispositions du Code la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal.

Pour toute question relative à la reproduction d’éléments composant le Service, merci d’adresser un message à contact@dressinbox.me

7. Liens :

7.1. Liens vers le Site / liens entrants :

Aucun tiers n’est autorisé à faire figurer des liens sur son site Internet pointant à destination du Site sans l’accord exprès et préalable d’YMAGE.

Dès lors qu’un tiers est habilité à utiliser le lien www.dressinbox.me cette utilisation se fera en conformité avec les limites et pour les besoins prévus aux termes de cette autorisation expresse.

Le cas échéant, YMAGE sera en mesure de demander, à tout moment et sans motiver sa demande, que tout lien vers le Site soit retiré, après quoi la personne responsable du Site proposant le lien le retirera immédiatement.

7.2. Liens vers des sites Internet tiers / liens sortants :

Lorsque vous cliquez sur les liens hypertextes permettant d’accéder à ces sites Internet tiers, nous vous recommandons de prendre connaissance des conditions générales d’utilisation et des déclarations en matière de vie privée applicables à l’ensemble de ces sites Internet tiers afin de comprendre leurs procédures de collecte, d’utilisation et de divulgation de vos informations personnelles.

YMAGE n’a aucun contrôle sur les contenus de ces sites Internet tiers et décline toute responsabilité à ce titre ou au titre de tout préjudice ou dommage susceptible de naître du fait de leur utilisation.

Dans l’hypothèse où, selon vous, un site référencé renfermerait des contenus illicites ou inappropriés, vous pourrez le signaler à YMAGE en écrivant à l’adresse de contact suivante : contact@dressinbox.me En aucun cas cette notification n’emportera l’obligation, pour YMAGE, de retirer le lien concerné ni ne vaudra connaissance effective des activités et/ou contenus révélés par la partie à l’origine du signalement.

En aucun cas l’existence de sites Internet tiers référencés n’emporte la présomption d’accords avec les personnes responsables de ces sites Internet tiers ou avec leurs propriétaires, ni l’aval ou la promotion par YMAGE des déclarations, contenus ou services fournis par ce biais ni l’identification de YMAGE avec ceux-ci.

Si vous décidez de visiter et/ou d’utiliser l’un quelconque des liens référencés, vous le ferez à vos propres risques et prendrez les mesures de protection nécessaires contre les virus et autres contenus malveillants.

8. Exclusion de Garantie / Responsabilité :

8.1. YMAGE se réserve le droit d’interrompre l’accès au Service et la fourniture de l’un quelconque ou de l’intégralité des Contenus disponibles par ce biais à tout moment et sans préavis, pour des raisons techniques, de sécurité ou de maintenance, des coupures d’électricité ou tout autre motif valable.

YMAGE ne vous garantit pas la pérennité ou les performances des services accessibles sur le Site ou via la Cabine. Votre utilisation du Service se fait à vos propres risques. Le Service est fourni en l’état et selon disponibilité.

YMAGE ne fait pas de garantie ou de déclaration selon laquelle :

le Service répondra à vos besoins,
le Service fonctionnera sans interruption, de manière sécurisée et sera exempt d’erreur, bugs ou autres malfaçons
les résultats qui pourraient être obtenus en utilisant le Service seront parfaitement exacts ou fiables,
la qualité des services, informations ou autres contenus obtenus via le Service répondra à vos attentes et que toute erreur/bogue sera corrigée.

Chaque Utilisateur est, bien entendu, seul responsable de son matériel informatique ou autre appareil mobile, de ses données et logiciels ainsi que de la connexion au réseau lui permettant d’avoir accès au Site.

De même, YMAGE ne pourra être tenue pour responsable des éventuelles dégradations de matériel, logiciel ou données (exemple : contamination virale) subies par l’Utilisateur du fait de son utilisation du Service, ou tout autre dommage causé à l’Utilisateur.

Pour éviter autant que possible des désagréments, l’Utilisateur doit s’assurer de la réalisation régulière de sauvegardes concernant ses données et logiciels.

8.2. Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties ou la limitation ou l’exclusion de responsabilité au titre de certains dommages. Ainsi, certaines des limitations énoncées à l’article 8.1 ci-avant peuvent ne pas s’appliquer.

En particulier, aucune clause des présentes CGS n’aura d’incidence sur les droits de tout consommateur, ni n’exclura ni ne limitera la responsabilité du fait d’un décès ou d’un dommage corporel né d’une faute ou d’une déclaration frauduleuse de YMAGE (à savoir, si celle-ci vous a volontairement fait une déclaration mensongère qui vous a amené à utiliser le Service).

9. Respect de la vie privée

Les dispositions de la Charte de Confidentialité de YMAGE font partie intégrante des CGS.

10. Clauses générales

10.1. Nullité partielle :

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGS sont tenues pour non valides ou déclarées comme tel en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée. Les parties conviennent alors de remplacer la clause nulle ou non valide par une clause qui se rapprochera le plus, dans son contenu, de la clause initialement arrêtée.

10.2. Non renonciation :

Le fait pour YMAGE de ne pas se prévaloir pendant un certain laps de temps de l’une quelconque des dispositions prévues aux présentes CGS ne pourra être interprété comme une renonciation de celle-ci à s’en prévaloir à l’avenir.

10.3. Intuitu personae :

Les présentes CGS sont conclues intuitu personae. En conséquence, elles ne peuvent être cédées par une partie sans l’accord exprès et préalable de l’autre partie. YMAGE est néanmoins autorisée à les céder ainsi que les fichiers de données personnelles y relatifs dans l’hypothèse du rachat par une société tierce, soit de YMAGE, soit de l’une ou plusieurs de ses branches d’activité si elles comprennent l’exploitation du Site. Il est également entendu qu’YMAGE pourra se substituer librement toute société du groupe auquel elle appartient, ce que le Client accepte expressément.

11. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Les présentes CGS sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de celles-ci, les tribunaux de paris sont compétents nonobstant pluralité de défendeurs ou appels en garantie, y compris pour les procédures en référé ou sur requêtes.

12. CRÉDITS PHOTOS

Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par la société YMAGE située à la Technopole de l’Aube, 2 rue Gustave Eiffel – 10 430 Rosière-Prés-Troyes. Ces mêmes droits sont détenus par Olivier GOBERT (Photographe) situé au 23 rue Saint-Exupéry – 10 150 Point Sainte Marie et par iStock.

Date de publication : le 09/11/2016